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Que dit l’attestation de contrôle périodique de votre chaudière ?

L’attestation de contrôle périodique de la chaudière est un document important qui vous est remis par le technicien après le contrôle de celle-ci. Qu’y trouve-t-on comme informations et pourquoi est-elle essentielle ?

Faire contrôler périodiquement sa chaudière est obligatoire ; attention, un entretien n’est pas un contrôle périodique ! Le premier n’est pas une obligation légale, le second, oui. L'opération est réalisée par un technicien agréé à intervalles réguliers. D'où le nom : « contrôle périodique ». Les fréquences dépendent du type de chaudière mais aussi de la Région où l'habitation est située. En résumé, pour les chaudières qui fonctionnent avec des combustibles gazeux (gaz naturel, butane, propane), le contrôle doit avoir lieu tous les 2 ans en Flandre, tous les 3 ans à Bruxelles et en Wallonie (pour les installations wallonnes dont la puissance est supérieure à 100 kW, c'est 2 ans). Pour les chaudières qui utilisent des combustibles liquides (mazout) et solides (pellets, charbon, bois), l'opération est obligatoire tous les ans, quelle que soit la Région.

Attestation de contrôle périodique d'une chaudière

Elle reprend l’analyse détaillée de la combustion

Au cours de ce contrôle, il s'agit de vérifier que l'installation fonctionne correctement et que ses émissions restent dans les normes. Ainsi, le technicien vérifiera d'abord que le générateur de chaleur fonctionne correctement au regard d'une série de critères. Pour les chaudières au gaz et au mazout, il y en a six :

  • L'indice de fumée ;
  • La température des gaz émis ;
  • La teneur de ces gaz en O2 (oxygène) ;
  • La teneur en CO (monoxyde de carbone) ;
  • La teneur en CO2 (dioxyde de carbone) ;
  • Le rendement de la combustion.

Pour les chaudières à pellets, au bois ou au charbon, deux critères sont utilisés : l'émission de fumée et l'évacuation des gaz de combustion. Enfin, dans tous les cas, le technicien regarde si le local de chauffe est correctement ventilé.

C’est à l'issue de cette inspection qu’est délivrée l’attestation de contrôle périodique. Elle comprend trois pages, selon le modèle minimal arrêté par la Région wallonne. Une série d'informations y figurent : les coordonnées du technicien, celles de l'utilisateur (propriétaire ou locataire), le type de chaudière, la description du générateur de chaleur et, le cas échéant, du brûleur. Viennent ensuite les appréciations sur le local de chauffe, les orifices de mesure et lesdits critères de bon fonctionnement.

Le document, qui est à garder précieusement 2 à 3 ans, se conclut par une déclaration de conformité ou de non-conformité. Dans ce dernier cas, une copie est envoyée à l'administration régionale concernée.

Vous avez 5 mois pour vous conformer

Si un problème est détecté lors du contrôle, un délai est donné à l'utilisateur pour procéder à la réparation ou à l'adaptation. En Wallonie et à Bruxelles, il est de 5 mois. Au terme de cette période, un nouveau contrôle dit de « mise en conformité » doit intervenir. S'il est positif, la chaudière peut être relancée. S'il est négatif, elle est mise à l'arrêt ! Une prolongation du délai – 3 mois supplémentaires – est toutefois possible à condition que le logement soit habité, que ce soit l'autonome-hiver (septembre à avril) et qu'il n'y ait pas de risques pour la sécurité.

Que se passe-t-il si ces contrôles périodiques ne sont pas observés ? L'utilisateur s'expose à des amendes, si jamais des agents régionaux procèdent à une inspection (rare). Les assurances pourraient aussi refuser d'intervenir en tout ou en partie, en cas d'incendie. Enfin, il consommera davantage d'énergie, accélérera l'usure de son appareil, et polluera davantage.

Printemps et été sont les saisons idéales pour procéder au contrôle périodique de votre chaudière. Tous les techniciens de Dauvister sont agréés. Prenez vite rendez-vous !


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